Une séparation ou un divorce n’entraîne pas que des douleurs affectives et personnelles. Les répercussions sont malheureusement nombreuses, et elles concernent également ce qui a trait aux biens, comme un appartement ou une maison.
Si vous traversez cette étape très difficile de votre vie, sachez qu’il est des choses à savoir concernant la vente d’une maison liée à un divorce ou une séparation. Nos courtiers immobiliers de Joliette vous en parlent un peu plus.
La vente d’une maison en cas de séparation ou divorce
Il y a une vraie différence légale entre les conjoints de fait et les personnes mariées. Les droits ne sont pas les mêmes.
Si vous êtes conjoints de fait
Si lorsque tout allait bien en amour, vous avez pensé à signer une convention d’indivision qui précise d’emblée qui aura droit à quoi, ce sera plus simple. Autrement, le conjoint étant propriétaire de la maison est celui qui peut décider de ce qu’il adviendra de la demeure. En cas de copropriété, il va falloir dialoguer.
En cas de divorce, la vente d’une maison est plus simple
En comparaison, lors d’un divorce, la vente d’une maison peut être plus simplifiée, car les lois sur le divorce fournissent un cadre légal pour la division des biens matrimoniaux. Dans de nombreux cas, les tribunaux ordonneront la vente de la maison et la répartition équitable des produits de la vente entre les conjoints.
Cependant, même dans les cas de divorce, des problèmes peuvent survenir si les conjoints ne parviennent pas à s’entendre sur des questions telles que le prix de vente, les modalités de la vente ou la répartition des produits de la vente…
Séparation et vente de la maison: quand il y a désaccord
La psychologie induite par la vente d’une maison suscite beaucoup d’émotions, notamment des émotions négatives: le stress, la peur, l’anxiété, le doute… Autant d’émotions décuplées lorsqu’à cela s’ajoute la triste étape d’une séparation avec un être cher.
Toutefois, une transaction immobilière reste une transaction effectuée avec succès si tous les partis savent garder la tête froide. Si des désaccords surviennent entre vous et votre ex-conjoint, nous ne pouvons que vous conseiller de dialoguer.
Il est important de discuter de vos options et de vos priorités afin de trouver une solution qui vous convient à tous les deux. Vous devez savoir combien vaut votre maison, combien vous devez sur votre hypothèque et combien vous coûtera la vente de la maison. La meilleure solution reste de réaliser une évaluation immobilière.
Concernant le prix de vente d’une maison, Guillaume Tremblay de RE/MAX vous en dit un peu plus en vidéo sur la situation ambiguë à laquelle il se retrouve souvent confronté.
Les différentes options possibles quant à la gestion de la maison
La maison est généralement considérée comme un bien commun. Cela signifie qu’elle doit être vendue et le produit de la vente doit être partagé entre les conjoints selon les dispositions de leur contrat de mariage ou de leur jugement de divorce.
Vous avez plusieurs possibilités lorsque survient un divorce ou une séparation.
- Vendre la maison si chacun souhaite avancer de son côté;
- Un conjoint rachète la part de l’autre;
- Signer un accord de prise en charge par le biais d’une assumation hypothécaire.
Comment racheter la part du conjoint pour la maison?
Si l’un des conjoints souhaite conserver la maison, il devra racheter la part de l’autre conjoint. Il devra obtenir un prêt hypothécaire ou utiliser d’autres ressources financières pour couvrir le coût de la part de son ex-conjoint.
C’est l’issue choisie lorsque l’un des conjoints veut se séparer mais ne veut pas quitter sa maison. Cela va donc demander en premier lieu:
- Une évaluation immobilière, pour que votre ex-conjoint et vous-même soyez en phase sur la valeur nette de votre propriété. Vous devez partir sur la même base de calcul pour que tout se passe bien.
- On part souvent du principe d’un 50/50 mais il est possible que votre part soit plus ou moins élevée que celle de votre ex-conjoint. Vous devez donc bien vous entendre sur le pourcentage de vos parts respectives.
- Il faut ensuite que vous gériez ce qui se rapporte au prêt hypothécaire. Comptez-vous y mettre fin quitte à prendre des pénalités, ou souhaitez-vous transférer par le moyen d’un accord de prise en charge? Ces décisions auront un impact sur le montant final que vous recevrez.
Comment calculer la part d’une maison si séparation au Québec?
Si un conjoint rachète la part de l’autre, voici comment cela fonctionne: on veut obtenir la valeur nette de la maison et le diviser par 2.
Donc sur le prix de la valeur marchande évaluée du bien, on soustrait les dettes, soit les éventuelles pénalités ainsi que le solde de l’hypothèque.
- Valeur marchande – dettes (hypothèque, pénalités) = valeur nette de la maison
Une fois cette valeur nette obtenue, il n’y a plus qu’à la diviser par 2.
- Valeur nette de la maison÷ 2 = montant d’une part
Comment vendre la maison en cas de séparation ou divorce?
Pour que la vente de votre maison après la séparation se déroule sans accroc, vous et votre ancien partenaire devez parvenir à un accord sur tous les détails importants, notamment:
- La répartition des coûts associés à la transaction, comme la commission du courtier immobilier, les frais de quittance hypothécaire et les mises à jour du certificat de localisation.
- La manière dont le produit de la vente sera partagé entre vous deux.
- Les termes de la vente, comme le prix demandé et la date de transfert de propriété.
- Qui assumera les dépenses courantes de la propriété jusqu’à ce que la vente soit conclue.
Une fois que vous aurez trouvé un terrain d’entente sur ces points, vous pourrez mettre votre maison en vente.
La suite des événements dépendra de votre décision de vendre avec ou sans l’aide d’un courtier immobilier.
Si votre maison est à vendre à cause d’un divorce et que c’est urgent
- Réalisez une évaluation immobilière et faites des recherches sur les prix des maisons similaires dans votre région pour fixer un prix compétitif et attractif pour les acheteurs potentiels.
- Préparez votre maison pour la vente en effectuant des petites réparations. Donnez un coup de peinture fraîche si nécessaire, et assurez-vous que la maison est propre et bien rangée pour les visites.
- Mettez en avant les caractéristiques attrayantes de la maison, comme un beau jardin, une cuisine moderne, ou un quartier calme et familial.
- Utilisez tous les canaux de marketing disponibles, y compris les sites web immobiliers, les réseaux sociaux, et les agents immobiliers pour faire connaître la vente de la maison.
- Prenez des photos de haute qualité qui mettent en valeur les meilleurs aspects de la maison pour attirer l’attention des acheteurs potentiels.
- Soyez flexibles pour organiser des visites, même à des horaires non conventionnels, pour maximiser les opportunités pour les acheteurs intéressés.
- Le rôle du courtier immobilier expérimenté et compétent est de vous aider à bien vivre le processus de vente et à atteindre un large public d’acheteurs potentiels. Pensez à en contacter un.
- Essayez de garder vos émotions de côté pendant le processus de vente et concentrez-vous sur l’objectif de vendre la maison aussi rapidement que possible.
- Soyez prêts à négocier le prix avec les acheteurs potentiels, surtout si vous avez besoin de vendre rapidement.
- La vente d’une maison peut prendre du temps, surtout dans des circonstances difficiles comme un divorce. Restez patients et positifs, et n’hésitez pas à demander de l’aide et du soutien si nécessaire.
Nous vous aidons si vous devez vendre votre maison à cause d’une séparation d’un divorce
Le vrai conseil que nous pouvons vous donner, autre que de faire appel à un courtier pour faciliter les étapes de la transaction, c’est de dialogue avec votre conjoint. Tout part de là. Si vous souhaitez que les choses se passent au mieux, assurez-vous que la communication soit fonctionnelle, au moins une dernière fois.
Guillaume Tremblay et son équipe de courtiers à Lanaudière savent à quel point l’implication émotionnelle que demande un divorce ou une séparation peut entraver la vie quotidienne, et ainsi vous ralentir dans vos efforts de vente. C’est la raison pour laquelle nous vous conseillions tantôt de faire appel à un courtier immobilier: ce dernier est parfaitement équipé pour gérer ce problème et vous en soulager, pour que vous puissiez vous occuper du plus important: vous, et ce dont vous avez besoin.
Si vous êtes de la région de Lanaudière, nous serons très contents de pouvoir vous aider. N’hésitez donc pas à nous contacter.
